Conditions contractuelles dans le cadre de contrats de vente conclus via la plateforme entre N. Aliment Central sàrl – ci-après le « Fournisseur » – et les clients désignés au § 2 du contrat – ci-après le « Client ».

§ 1 Champ d’application, Définitions

(1) Pour les conditions générales de N. Aliment Central sàrl (ci-après le « Fournisseur ») et du client (ci-après le « Client »), seules les conditions suivantes, dans leur version en vigueur au moment de la commande, sont applicables. Les conditions générales du Client, divergentes, contraires ou complémentaires, ne feront partie intégrante du contrat que si et dans la mesure où le Fournisseur a expressément donné son accord écrit à leur application. Cette exigence d’accord s’applique également si l’offre ou l’acceptation de l’offre par le Fournisseur est faite avec une référence à la primauté de ses propres conditions générales et/ou si le Fournisseur exécute la prestation qui lui incombe sans réserve, en connaissance des conditions générales du Client.

(2) Le Client est un consommateur dans la mesure où il conclut un acte juridique à des fins qui ne peuvent être attribuées de manière prépondérante ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. En revanche, est un entrepreneur toute personne physique ou morale ou société de personnes dotée de la capacité juridique qui, lors de la conclusion du contrat, agit dans l’exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.

(3) Les accords individuels conclus au cas par cas avec le Client priment en tout état de cause sur les présentes CGV.

(4) Les déclarations et notifications juridiquement pertinentes du Client concernant le contrat (par exemple, fixation de délai, notification de défauts, rétractation ou réduction) doivent être faites par écrit, c’est-à-dire sous forme écrite ou textuelle (lettre, e-mail, fax).

(5) Les références à l’application de dispositions légales n’ont qu’une valeur de clarification. Même sans une telle clarification, les dispositions légales s’appliquent, sauf si elles sont directement modifiées ou expressément exclues dans les présentes CGV.

§ 2 Conclusion du contrat

(1) La présentation des biens et services dans les offres et dans la boutique en ligne ne constitue pas une offre ferme du Fournisseur en vue de la conclusion d’un contrat. La présentation des produits dans les offres sert uniquement d’invitation à soumettre une offre d’achat. Les écarts commerciaux habituels de nos produits sont réservés. Les dimensions, illustrations et dessins ainsi que les informations sur les propriétés et caractéristiques de performance dans le cadre de la présentation des biens et services du Fournisseur ne servent qu’à l’information préalable du Client et nécessitent, pour être contraignants, une confirmation écrite du Fournisseur.

(2) En envoyant une commande via la boutique en ligne en cliquant sur le bouton « ACHETER MAINTENANT », le Client soumet une commande juridiquement contraignante. La commande ne peut être passée que par des personnes majeures.

(3) Le Fournisseur confirmera immédiatement par e-mail la réception de la commande passée via la boutique en ligne. Un tel e-mail ne constitue pas encore une acceptation ferme de la commande, sauf si, en plus de la confirmation de réception, l’acceptation y est également déclarée.

(4) Un contrat n’est conclu que lorsque le Fournisseur accepte la commande par une déclaration d’acceptation ou par la livraison des articles commandés.

(5) Les prix s’entendent départ usine, emballage compris. Si le Fournisseur et le Client conviennent par écrit que la livraison ou la prestation du Fournisseur doit avoir lieu plus de quatre mois après la conclusion du contrat, le Fournisseur se réserve le droit de modifier ses prix dans la mesure où, après la conclusion du contrat, des réductions ou augmentations de coûts surviennent en raison de changements de prix des matériaux. Le Fournisseur en apportera la preuve au Client sur demande. Tous les frais accessoires, taxes, frais de transport ou leurs augmentations concernant l’objet de l’achat sont à la charge du Client, sauf dispositions légales impératives contraires.

§ 3 Livraison, Disponibilité des marchandises

(1) Si, au moment de la commande du Client, aucun exemplaire du produit sélectionné n’est disponible, le Fournisseur en informera le Client dans la confirmation de commande. Si le produit n’est pas livrable de manière permanente, le Fournisseur s’abstiendra de toute déclaration d’acceptation. Dans ce cas, aucun contrat n’est conclu.

(2) Le Fournisseur est autorisé à effectuer des livraisons partielles à tout moment, si cela est raisonnable pour le Client.
Le début du retard de livraison est déterminé par les dispositions légales. Dans tous les cas, une mise en demeure par le Client est nécessaire. Les événements imprévisibles et inévitables (guerre, situations de guerre, pénurie d’énergie ou de matières premières, sabotage, grève, lock-out légal, ainsi que toutes autres perturbations d’exploitation non imputables à notre fait ou interventions des autorités, telles que des goulots d’étranglement de livraison, la pandémie de Corona ainsi que le conflit en Ukraine) nous libèrent de l’obligation de livraison et de prestation pendant leur durée, et ce, même si elles surviennent pendant un retard déjà existant. Les délais et dates de livraison sont prolongés en conséquence. Cela s’applique également aux livraisons ou prestations non effectuées en temps voulu ou de manière incorrecte par nos fournisseurs, qui ne nous sont pas imputables.

§ 4 Réserve de propriété

(1) Les marchandises livrées restent la propriété du Fournisseur jusqu’au paiement intégral.

(2) Avant le transfert de propriété, un nantissement, une cession à titre de garantie, une transformation ou une modification ne sont pas autorisés sans l’accord écrit du Fournisseur. Le Client est tenu de nous informer immédiatement de toute procédure d’exécution forcée de quelque nature que ce soit et de nous donner l’occasion de former une tierce opposition ; tous les frais y afférents sont à la charge du Client.
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(3) Le Client cède par la présente au Fournisseur, avec tous les droits accessoires et préférentiels, les créances et droits qu’il détient contre des tiers résultant de la vente, de la transformation, de la combinaison, du mélange ou de toute autre transmission de la marchandise. Le Fournisseur accepte par la présente la cession. Si la marchandise livrée – quel que soit son état – est vendue, transformée, mélangée ou cédée de toute autre manière à des tiers, toutes les créances contre le tiers sont immédiatement et intégralement transférées au Fournisseur dès leur naissance, sans autre formalité. Un droit du Client, s’il est un entrepreneur, à la rétrocession n’existe qu’après l’extinction complète des obligations envers le Fournisseur. Si une créance du Client contre son acheteur a déjà été cédée à un tiers, ses droits à la rétrocession contre le tiers sont transférés au Fournisseur.

(4) En cas d’accès de tiers aux marchandises sous réserve de propriété, le Client doit immédiatement informer le tiers des droits existants du Fournisseur et informer complètement le Fournisseur.

(5) Le Client est tenu de conserver les marchandises sous réserve de propriété de manière professionnelle et soigneuse et de les assurer suffisamment contre la perte et les dommages. Le Client supporte également le risque de perte, de dommage et de destruction des marchandises sous réserve de propriété.

(6) Pour un entrepreneur, s’applique en outre :

Les marchandises livrées restent la propriété du Fournisseur jusqu’à l’extinction complète de toutes les créances du Fournisseur résultant de la relation commerciale. Cela s’applique également si le prix d’achat pour des livraisons individuelles a déjà été payé. Le Client ne peut disposer des marchandises sous réserve de propriété que dans le cadre d’une gestion commerciale régulière.

Si la marchandise est transformée, combinée ou mélangée, la réserve de propriété s’étend également aux objets ainsi produits. Le traitement ou la transformation des marchandises sous réserve de propriété est considéré comme effectué pour le compte du Fournisseur, sans que cela n’entraîne d’obligations pour lui. Le Fournisseur est à cet égard un commerçant. Le Client cède dès à présent au Fournisseur ses droits de propriété ou de copropriété sur les objets transformés, combinés ou mélangés, ainsi que ses droits de restitution. Le Fournisseur accepte la cession. Il conserve gratuitement pour le Fournisseur les marchandises sous réserve de propriété en sa possession.

§ 5 Prix, Frais d’expédition et Transfert des risques

(1) Tous les prix indiqués sur le site web du Fournisseur s’entendent TVA légale en vigueur comprise.

(2) Les frais d’expédition sont indiqués dans les informations de prix de la boutique en ligne. Le prix, y compris la TVA et les frais d’expédition applicables, est également affiché dans le masque de commande avant que le Client n’envoie la commande.

§ 6 Modalités de paiement

(1) Sauf accord contraire, le prix d’achat dû par le Client est exigible immédiatement à la conclusion du contrat.

(2) Dans la boutique en ligne, le Client peut régler le prix d’achat et les frais d’expédition à son choix par virement bancaire, par carte EC/Maestro ou carte de crédit, ou par PayPal et, dans des cas exceptionnels, par prélèvement SEPA.

Le débit de la carte EC/Maestro ou de la carte de crédit ainsi que du compte PayPal a lieu à la conclusion de la commande.

§ 7 Garantie des vices matériels, Notification de défauts, Garantie

(1) Le Fournisseur est responsable des vices matériels envers les consommateurs conformément aux dispositions légales applicables.

(2) Une garantie supplémentaire n’existe pour les marchandises livrées par le Fournisseur que si elle a été expressément accordée dans la confirmation de commande pour l’article concerné.

(3) Pour un entrepreneur, s’applique en outre :


a) Le Fournisseur garantit la qualité sans défaut de la marchandise départ entrepôt. La marchandise livrée doit être examinée immédiatement par le Client après réception pour détecter d’éventuels défauts. L’obligation d’examen s’étend à l’ensemble de la livraison.

b) La marchandise doit être conservée correctement et dans un endroit approprié pour les aliments pour animaux, et protégée contre la perte, la destruction et les dommages. Les notifications de défauts de toute nature doivent être faites immédiatement, mais au plus tard dans les 7 jours suivant la réception de la marchandise, et en tout état de cause avant toute transmission, consommation, traitement ou transformation, au Fournisseur, en indiquant précisément les défauts allégués et en envoyant un échantillon. Les notifications de défauts qui ne satisfont pas à ces exigences ou qui sont faites au moment ou après la consommation, le traitement ou la transformation de la marchandise ne seront pas prises en compte, de sorte que l’obligation de garantie du Fournisseur est exclue à cet égard. Les défauts non apparents doivent être signalés par le Client immédiatement après leur découverte, mais au plus tard dans les 7 jours suivant la découverte, conformément aux exigences de la présente lit. b).

c) Les dépenses nécessaires à l’examen et à l’exécution ultérieure, notamment les frais de transport, de déplacement, de main-d’œuvre et de matériel, sont à la charge du Fournisseur ou lui sont remboursées conformément à la réglementation légale, si un défaut est effectivement présent. Dans le cas contraire, le Fournisseur peut exiger du Client le remboursement des coûts résultant de la demande injustifiée de suppression des défauts (notamment les frais d’examen et de transport), à moins que l’absence de défaut n’ait pas été reconnaissable pour le Client.

d) Si la notification de défauts est faite en temps voulu et est justifiée, le Fournisseur reprend les parties défectueuses de la marchandise, dans la mesure où elles sont encore dans l’état de livraison, et les remplace gratuitement par d’autres marchandises, sous réserve de la possibilité de livraison. Le Fournisseur est toutefois en droit de rembourser le prix d’achat au lieu d’une livraison de remplacement. Si la marchandise de remplacement est également défectueuse, le Client a également le droit, à son choix, à une réduction appropriée de la rémunération ou à la résiliation du contrat.

e) Les droits de garantie se prescrivent 1 an après la livraison de la marchandise.

§ 8 Responsabilité

(1) Les demandes de dommages et intérêts du Client sont exclues. En sont exceptées les demandes de dommages et intérêts du Client résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique, à la santé ou d’une violation d’obligations contractuelles essentielles (obligations cardinales), ainsi que la responsabilité pour d’autres dommages basés sur une violation intentionnelle ou par négligence grave d’une obligation par le Fournisseur, ses représentants légaux ou ses auxiliaires d’exécution. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l’exécution est nécessaire à la réalisation de l’objectif du contrat.

(2) En cas de violation d’obligations contractuelles essentielles, le Fournisseur n’est responsable que du dommage prévisible et typique du contrat, si celui-ci n’a été causé que par négligence simple, sauf s’il s’agit de demandes de dommages et intérêts du Client résultant d’une atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.

(3) Les limitations des paragraphes (1) et (2) s’appliquent également en faveur des représentants légaux et des auxiliaires d’exécution du Fournisseur, si des réclamations sont directement formulées contre eux.

(4) Les dispositions de la loi sur la responsabilité du fait des produits restent inchangées.

§ 9 Informations sur le droit de rétractation

Si le Client est un consommateur, s’applique en outre :

(1) Informations sur le droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans donner de motif.
Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous, ou un tiers désigné par vous autre que le transporteur, avez pris possession de la marchandise/de la dernière marchandise (en cas de livraisons partielles).

Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, vous pouvez nous en informer au moyen d’une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail) concernant votre décision de vous rétracter du présent contrat. Vous pouvez formuler vous-même la rétractation ou utiliser le formulaire de rétractation type, qui n’est toutefois pas obligatoire.

À ; N. Aliment Central sàrl
6 um Mierscherbierg, L-7526 Mersch
Tél. : +352 26325330
Fax : +352 26325353
E-mail : info@nac.lu

Par la présente, je/nous (*) révoque/révoquons le contrat conclu par moi/nous (*) concernant l’achat des marchandises suivantes (*)/la prestation du service suivant (*)

  • Commandé le (*)/reçu le (*)
  • Nom du/des consommateur(s)
  • Adresse du/des consommateur(s)
  • Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de communication sur papier)
  • Date


Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous envoyiez la communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

(2) Conséquences de la rétractation :
Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un mode de livraison autre que la livraison standard la moins chère que nous proposons), sans délai excessif et au plus tard dans les 14 jours à compter du jour où la notification de votre rétractation du présent contrat nous est parvenue. Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, à moins qu’il n’en ait été expressément convenu autrement avec vous ; en aucun cas des frais ne vous seront facturés pour ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu’à ce que nous ayons récupéré les marchandises ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition des marchandises, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devez nous renvoyer ou nous remettre les marchandises sans délai excessif et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter du jour où vous nous informez de votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous supportez les coûts directs de renvoi des marchandises.

Vous ne devez prendre en charge une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette perte de valeur est due à une manipulation des marchandises non nécessaire pour en vérifier la nature, les propriétés et le fonctionnement.

Fin des informations sur le droit de rétractation

(3) Le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats à distance

a) de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, de par leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement,
b) de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.


VERS LE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

§ 10 Procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs

Le Fournisseur n’est ni disposé ni obligé de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

§ 11 Informations sur le traitement des données

(1) Le Fournisseur collecte des données du Client dans le cadre de l’exécution des contrats. Il respecte notamment les dispositions du Règlement général sur la protection des données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016) et toutes les lois qui devraient le remplacer et/ou qui ont pour objet la protection des données personnelles (ci-après dénommé « RGPD »).

(2) Sans le consentement préalable, expressément donné par écrit, du Client, le Fournisseur n’utilisera pas les données du Client à des fins de publicité, d’études de marché ou d’opinion.

(3) Notre politique de confidentialité actuelle est disponible sur nos pages Internet :
www.horse-nutrition.com
www.nac.lu

§ 12 Informations sur la reprise des emballages

Conformément au § 15 al. 1 de la loi sur les emballages (VerpackG), en tant que distributeurs d’emballages de transport, d’emballages de vente et de suremballages qui ne sont généralement pas considérés comme des déchets par les consommateurs finaux privés après usage, d’emballages de vente et de suremballages incompatibles avec le système, d’emballages de vente de produits de remplissage contenant des substances nocives ou d’emballages réutilisables, nous sommes tenus de reprendre gratuitement les matériaux d’emballage usagés et vidés du même type, de la même forme et de la même taille que les matériaux d’emballage que nous avons mis sur le marché.

Les emballages ne doivent pas être jetés avec les ordures ménagères, mais réintégrés dans le cycle économique. En les retournant, vous contribuez à assurer une valorisation respectueuse de l’environnement conformément aux exigences de la loi sur les emballages (VerpackG) et à faciliter le respect des exigences de valorisation.

§ 13 Dispositions finales et Juridiction compétente


(1) Les contrats entre le Fournisseur et le Client sont exclusivement régis par le droit du Grand-Duché de Luxembourg, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

(2) Le for exclusif pour tous les litiges découlant des relations contractuelles entre le Client et le Fournisseur est – dans la mesure où la loi le permet – le siège du Fournisseur.

(3) Le contrat reste contraignant dans ses autres parties même en cas d’invalidité juridique de points individuels. Les dispositions légales, le cas échéant, remplacent les points invalides.

État : Février 2025